Règlement d’exécution (UE) 2025/153 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/153
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/153
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0153)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/153EUR-Lex →

(5) Le 28 septembre 2022, l’Autorité a adopté, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283, son avis scientifique intitulé «Safety of Lemna minor and Lemna gibba whole plant material as novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283» (innocuité du matériel végétal entier de Lemna minoret de Lemna gibba en tant que nouvel aliment).

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