(7) À la suite de l’adoption de l’avis scientifique, le demandeur a demandé à la Commission de pouvoir répondre aux problèmes de sécurité mis en évidence par l’Autorité dans ses conclusions en fournissant des informations supplémentaires montrant qu’en réduisant les concentrations de manganèse dans le milieu de culture, la teneur en manganèse de Lemna gibba ne dépasse pas la teneur en manganèse des légumes à feuilles.
Règlement d’exécution (UE) 2025/153 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/153
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/153
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0153)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.