Règlement d’exécution (UE) 2025/153 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/153
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/153
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0153)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/153EUR-Lex →

(8) Le 30 avril 2024, la Commission a demandé à l’Autorité une assistance scientifique et technique en ce qui concerne l’avis scientifique de l’EFSA intitulé «Safety of Lemna minor and Lemna gibba whole plant material as novel food pursuant to Regulation (UE) 2015/2283», afin d’évaluer plus avant si les informations supplémentaires fournies par le demandeur répondent aux préoccupations liées à l’ingestion de manganèse.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0153. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).