(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux, des ruminants et de tous les porcs, à classer dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité en ce qui concerne les chevaux, et dans le groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques en ce qui concerne les ruminants et les porcs.
Règlement d’exécution (UE) 2025/169 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/169
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/169
Versionacte d'origine du 30/01/2025 (CELEX 32025R0169)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.