Règlement d’exécution (UE) 2025/259 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/259
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/259
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0259)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/259EUR-Lex →

À l’annexe XIII, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, l’inscription relative au Japon est remplacée par le texte suivant:

|

«JP

Japon

| JP-0 | Bovins | BOV, RUM-MSM | Pas d’abats | | | 28.3.2013»

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