Règlement d’exécution (UE) 2025/279 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/279
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/279
Versionacte d'origine du 12/02/2025 (CELEX 32025R0279)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2025/279EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 13 mars 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que l’huile essentielle de cajeput tirée de Melaleuca cajuputi Maton & Sm. ex R. Powell et de Melaleuca leucadendra (L.) L. est sûre pour toutes les espèces animales à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce. En outre, elle a conclu que l’utilisation, dans les conditions proposées, de l’huile essentielle de cajeput tirée de Melaleuca cajuputi Maton & Sm. ex R. Powell et de Melaleuca leucadendra (L.) L. n’avait pas suscité de préoccupations pour les consommateurs et n’était pas susceptible de présenter un risque pour l’environnement. L’Autorité a conclu que l’huile essentielle de cajeput tirée de Melaleuca cajuputi Maton & Sm. ex R. Powell et de Melaleuca leucadendra (L.) L. devait être considérée comme irritante pour la peau et les yeux et comme un sensibilisant cutané et respiratoire. Elle est également arrivée à la conclusion que, puisque l’huile essentielle de cajeput tirée de Melaleuca cajuputi Maton & Sm. ex R. Powell et de Melaleuca leucadendra (L.) L. est reconnue pour ses propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0279. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).