(3) Le produit soumis à enregistrement (ci-après le «produit concerné») est le maïs doux (Zea mays var. saccharata) en grains, préparé ou conservé au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelé, et le maïs doux (Zea mays var. saccharata) en grains, préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelé, autres que les produits du no 2006.
Règlement d’exécution (UE) 2025/309 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/309
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/309
Versionacte d'origine du 14/02/2025 (CELEX 32025R0309)
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