Règlement d’exécution (UE) 2025/326 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/326
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/326
Versionacte d'origine du 18/02/2025 (CELEX 32025R0326)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/326EUR-Lex →

(3) Le produit soumis à enregistrement (ci-après le «produit concerné») est la valine et ses esters et les sels de ces produits, en tant que composé organique de constitution chimique définie présenté isolément, contenant ou non des impuretés.

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