Règlement d’exécution (UE) 2025/343 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/02/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/343
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/343
Versionacte d'origine du 17/02/2025 (CELEX 32025R0343)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/343EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) no 1332/2011 de la Commission établit des exigences communes pour l’utilisation de l’espace aérien et des procédures d’exploitation communes pour l’évitement de collision en vol.

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