Version d'origine : acte du 21/02/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2025/352
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2025/352
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0352)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2025/352EUR-Lex →
Au point A.2., «VITAMINE D», de l’annexe II de la directive 2002/46/CE, la mention suivante est ajoutée après la mention «b) Ergocalciférol»:
«c) Monohydrate de calcidiol (4*)
(4*) Tel que figurant sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 72, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2017/2470/oj).».
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