Règlement d’exécution (UE) 2025/499 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/499
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/499
Versionacte d'origine du 11/03/2025 (CELEX 32025R0499)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2025/499EUR-Lex →

(12) Le 26 février 2025, le 3 mars 2025 et le 6 mars 2025, le Canada a communiqué des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’il a prises en rapport avec six foyers d’IAHP chez des volailles dans les provinces de l’Alberta et de l’Ontario, qui avaient été confirmés entre le 12 novembre 2024 et le 10 janvier 2025 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0499. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).