Version d'origine : acte du 20/03/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/513
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/513
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0513)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/513EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2059, les produits suivants sont ajoutés à la catégorie de produits «Biens d’origine animale»:
| «3 | Produits à base de viande de volaille [au sens du point 7.1 de l’annexe I du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil] |
ex02109939
ex02109971
ex02109979
ex160100
ex160231
ex160232
ex160239
ex0504
| Certificat zoosanitaire/officiel prévu au chapitre 25 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2020/2235 de la Commission (MPNT) | Thaïlande
| Certificat zoosanitaire/officiel prévu au chapitre 26 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2020/2235 (MPST) |
Chine
Thaïlande
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