(16) Il convient donc d’inclure dans le règlement (CE) no 396/2005 les CXL applicables au flupyradifurone présent dans les ananas et les graines de tournesol, sur la base du rapport scientifique de l’Autorité et en tenant compte des facteurs pertinents énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2025/581 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/581
RattachementRèglement (UE) 2025/581
Versionacte d'origine du 27/03/2025 (CELEX 32025R0581)
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