Article 1
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2025/581 de la Commission du 27 mars 2025 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cycloxydime, de dichlorprop-P, de flupyradifurone, de méthylnonylcétone, d’«huiles végétales: huile de citronnelle», de sorbate de potassium et de phosphonate de potassium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 27/03/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2025/581
Adopté le27 mars 2025
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 22 considérants, 2 annexes
CELEX32025R0581
Considérants (22)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «cycloxydime», «dichlorprop-P», «flupyradifurone» et «phosphonate de potassium» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne les substances actives «méthylnonylcétone» et «huiles végétales: huile de citronnelle», il a été conclu qu’aucune LMR n’était requise. Ces substances actives ont dès lors été inscrites à l’annexe IV dudit règlement. En ce qui concerne la substance active «sorbate de potassium», aucune LMR spécifique n’a été fixée. Par conséquent, pour cette substance active, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique.
(2)
(2) En ce qui concerne le cycloxydime, une demande de modification des LMR existantes a été introduite pour les fruits à pépins, les abricots/pêches, les pois (non écossés), le maïs, les betteraves sucrières et le lait (ovins) en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le dichlorprop-P, une demande similaire a été introduite pour l’orge, l’avoine, le seigle et les grains de froment (blé). En ce qui concerne le phosphonate de potassium, une demande similaire a été introduite pour les artichauts, les mâches/salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica), les «laitues et salades, autres», les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les «épinards et feuilles similaires, autres», le cresson d’eau, les graines de pavot, l’orge, l’avoine et le seigle.
(3)
(3) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a communiqué les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(4)
(4) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(5)
(5) En ce qui concerne le cycloxydime dans les fruits à pépins, les abricots/pêches, les pois (non écossés), le maïs, les betteraves sucrières et le lait (ovins), l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées afin d’établir ou de confirmer la proposition de LMR pour les produits soumis à évaluation. L’Autorité a également conclu que l’exigence de données confirmatives concernant les essais supplémentaires relatifs aux résidus effectués sur le maïs était satisfaite.
(6)
(6) Par conséquent, il convient de fixer les LMR relatives au cycloxydime pour ces produits aux niveaux recommandés par l’Autorité et de supprimer la note de bas de page sur le maïs faisant référence à l’absence d’essais relatifs aux résidus.
(7)
(7) En ce qui concerne le dichlorprop-P dans l’orge, l’avoine, le seigle et les grains de froment (blé), l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées afin d’établir la proposition de LMR pour les produits soumis à évaluation.
(8)
(8) Il convient donc de fixer la LMR applicable au dichlorprop-P pour ces produits aux niveaux recommandés par l’Autorité.
(9)
(9) En ce qui concerne les LMR applicables au phosphonate de potassium dans les artichauts, les mâches/salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica), les «laitues et salades, autres», les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les «épinards et feuilles similaires, autres», le cresson d’eau, les graines de pavot, l’orge, l’avoine et le seigle, l’Autorité a conclu que les données étaient suffisantes pour établir des propositions de LMR pour les produits soumis à évaluation. Elle a conclu que la consommation à long terme de résidus résultant des nouvelles utilisations proposées des phosphonates de potassium était peu susceptible de présenter un risque pour la santé des consommateurs et que, compte tenu du profil toxicologique de la substance active, une évaluation des risques alimentaires à court terme n’était pas nécessaire. En ce qui concerne les jeunes pousses, notamment des espèces de Brassica, elle a conclu qu’un examen par des responsables de la gestion des risques s’imposait pour décider de fixer une LMR de 200 mg/kg ou de 150 mg/kg, des valeurs toutes deux jugées sûres pour les consommateurs.
(10)
(10) Compte tenu de la durée de croissance plus courte des jeunes pousses et du fait que la dernière application a généralement l’incidence la plus importante sur la concentration de résidus prévue, il y a lieu de fixer la LMR à 200 mg/kg, soit au même niveau que celui établi pour les autres produits du groupe «laitues et salades».
(11)
(11) Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs pertinents énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, les modifications proposées des LMR applicables au cycloxydime, au dichlorprop-P et au phosphonate de potassium pour les produits concernés sont acceptables.
(12)
(12) En ce qui concerne le flupyradifurone, la commission du Codex Alimentarius a adopté, le 2 décembre 2023, de nouvelles limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour cette substance active.
(13)
(13) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire de l’Union ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, en application de l’article 13, point e), dudit règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire de l’Union tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.
(14)
(14) L’Autorité a évalué les risques que ces CXL représentent pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique. L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves quant aux CXL proposées pour certaines combinaisons de pesticides/produits, concernant lesquelles l’Autorité avait relevé dans son rapport scientifique un risque potentiel pour la santé des consommateurs.
(15)
(15) Les CXL pour lesquelles l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et concernant lesquelles l’Union n’a donc pas fait part de réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides ou à la commission du Codex Alimentarius peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas des CXL applicables au flupyradifurone présent dans les ananas et les graines de tournesol.
(16)
(16) Il convient donc d’inclure dans le règlement (CE) no 396/2005 les CXL applicables au flupyradifurone présent dans les ananas et les graines de tournesol, sur la base du rapport scientifique de l’Autorité et en tenant compte des facteurs pertinents énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(17)
(17) L’approbation de la méthylnonylcétone a expiré le 26 mai 2017. L’approbation de la méthylnonylcétone a été retirée, faute de présentation des données confirmatives requises non liées aux résidus ou à l’exposition alimentaire. Toutefois, aucun problème pour la santé des consommateurs n’a été relevé. En outre, cette substance active est naturellement présente dans les denrées alimentaires et est approuvée en tant que substance aromatisante pouvant être utilisée dans tous les types d’aliments aromatisés. Il convient dès lors de maintenir cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer la note de bas de page relative à son inscription temporaire.
(18)
(18) L’approbation de la substance active «huiles végétales: huile de citronnelle» a expiré le 31 août 2022 car aucune demande en vue de son renouvellement n’a été introduite. Étant donné que divers composants de l’huile de citronnelle peuvent être naturellement présents dans certaines denrées alimentaires, il apparaît justifié de maintenir cette substance active à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer la note de bas de page relative à son inscription temporaire.
(19)
(19) Une demande d’approbation du sorbate de potassium en tant que substance de base a été introduite le 9 octobre 2015 et n’a pas été approuvée en 2017 en raison de préoccupations concernant les résidus dans les denrées alimentaires. Actuellement, la LMR par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique. Le sorbate de potassium est toutefois autorisé en tant qu’additif alimentaire. En 2019, l’Autorité a examiné la sécurité des sorbates, y compris du sorbate de potassium, utilisés comme additifs alimentaires. Elle a conclu à l’absence de risques sanitaires liés à l’exposition des consommateurs aux sorbates sur la base d’une dose journalière admissible plus élevée.
(20)
(20) Il y a dès lors lieu d’inscrire le sorbate de potassium à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(21)
(21) Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(22)
(22) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au cycloxydime, au dichlorprop-P, au flupyradifurone et au phosphate de potassium sont remplacées par le texte suivant:
«»
2) L’annexe IV est modifiée comme suit:
a) les notes de bas de page relatives aux substances «méthylnonylcétone» et «huiles végétales: huile de citronnelle» sont supprimées;
b) l’entrée suivante est ajoutée:
«Sorbate de potassium».
Annexe II
ANNEXE II — Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde d’acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou du S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydime
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: dichlorprop — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de se sels, exprimée en dichlorprop
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
Flupyradifurone
Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 10.5.2022.
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
Acide phosphonique et ses sels, exprimés en acide phosphonique (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: acide phosphonique et ses sels, exprimés en acide phosphonique — code 1000000, excepté le code 1040000: acide phosphonique
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0130010 Pommes
0130020 Poires
0163080 Ananas
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0163040 Papayes
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0212010 Racines de manioc
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0231040 Gombos/Camboux
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0260020 Haricots (écossés)
0260050 Lentilles
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300020 Lentilles
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0500010 Orge
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500080 Sorgho
0620000 Grains de café
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études relatives à la transformation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300030 Pois
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde d’acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou du S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydime | Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R) | Flupyradifurone | Acide phosphonique et ses sels, exprimés en acide phosphonique (R)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,09 | 0,3 | | 100
| 0110010 | Pamplemousses | | | 3 | (+)
| 0110020 | Oranges | | | 3 | (+)
| 0110030 | Citrons | | | 1,5 |
| 0110040 | Limettes | | | 1,5 |
| 0110050 | Mandarines | | | 1,5 |
| 0110990 | Autres (2) | | | 3 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,09 | 0,02 | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | | | 1 000
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 400
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 400
| 0120040 | Châtaignes | | | | 1 000
| 0120050 | Noix de coco | | | | 400
| 0120060 | Noisettes | | | | 1 000
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 400
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 400
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 400
| 0120100 | Pistaches | | | | 1 000
| 0120110 | Noix communes | | | | 1 000
| 0120990 | Autres (2) | | | | 400
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 | 0,02 | 0,6 | 70
| 0130010 | Pommes | | | | (+)
| 0130020 | Poires | | | | (+)
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,09 | 0,02 | |
| 0140010 | Abricots | | | 1 | 60
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 2 | 8
| 0140030 | Pêches | | | 1,5 | 60
| 0140040 | Prunes | | | 0,4 | 8
| 0140990 | Autres (2) | | | 1,5 | 8
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,02 | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,3 | | 3 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 100
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 150
| 0152000 |
b) Fraises
| 4 | | 0,4 | 70
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,09 | | 6 |
| 0153010 | Mûres | | | | 200
| 0153020 | Mûres des haies | | | | 80
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | 200
| 0153990 | Autres (2) | | | | 80
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,09 | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | 4 | 150
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,7 | 1,5
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,7 | 150
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,7 | 150
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,7 | 1,5
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,7 | 1,5
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,7 | 50
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,7 | 60
| 0154990 | Autres (2) | | | 0,7 | 1,5
| 0160000 | Fruits divers à | 0,09 | 0,02 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0161020 | Figues | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0161030 | Olives de table | | | 5 | 80
| 0161040 | Kumquats | | | 0,01 | 3(+)
| 0161050 | Caramboles | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | 0,01 | 50
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0161990 | Autres (2) | | | 0,01 | 1,5
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | 150
| 0162020 | Litchis | | | | 1,5(+)
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | 20(+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | 1,5(+)
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | 1,5(+)
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | 1,5(+)
| 0162990 | Autres (2) | | | | 1,5
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,6 | 50
| 0163020 | Bananes | | | 0,01 | 1,5
| 0163030 | Mangues | | | 0,7 | 1,5
| 0163040 | Papayes | | | 0,4 | 3(+)
| 0163050 | Grenades | | | 0,01 | 70
| 0163060 | Chérimoles | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0163070 | Goyaves | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0163080 | Ananas | | | 0,3 | 20(+)
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0163100 | Durions | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0163990 | Autres (2) | | | 0,01 | 1,5
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,02 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 4 | | 0,05 | 150(+)
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,05 | 1,5
| 0212010 | Racines de manioc | 0,09 | | | (+)
| 0212020 | Patates douces | 0,6 | | |
| 0212030 | Ignames | 0,09 | | | (+)
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,09 | | | (+)
| 0212990 | Autres (2) | 0,09 | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | 0,9 |
| 0213010 | Betteraves | 3 | | | 1,5
| 0213020 | Carottes | 5 | | | 1,5
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 3 | | | 6
| 0213040 | Raiforts | 3 | | | 150
| 0213050 | Topinambours | 0,9 | | | 1,5(+)
| 0213060 | Panais | 3 | | | 6(+)
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | | 4(+)
| 0213080 | Radis | 3 | | | 40
| 0213090 | Salsifis | 3 | | | 1,5(+)
| 0213100 | Rutabagas | 1 | | | 1,5(+)
| 0213110 | Navets | 3 | | | 1,5(+)
| 0213990 | Autres (2) | 0,9 | | | 1,5
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,02 | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | 20
| 0220020 | Oignons | 3 | | | 40
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | 20
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,3(+) | | | 10
| 0220990 | Autres (2) | 0,3 | | | 10
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,02 | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | 1,5 | | 0,7 | 70
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 9 | | 0,9 | 70
| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 1 | 70
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,09 | | 0,9 | 1,5(+)
| 0231990 | Autres (2) | 0,09 | | 0,01 | 70
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,09 | | 0,6 | 80
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,09 | | | 60(+)
| 0233010 | Melons | | | 0,01 | (+)
| 0233020 | Potirons | | | 0,01 | (+)
| 0233030 | Pastèques | | | 0,15 | (+)
| 0233990 | Autres (2) | | | 0,01 | (+)
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,09 | | 0,05 | 1,5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,09 | | 0,01 | 1,5
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,02 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 9 | | 0,6 | 50
| 0241010 | Brocolis | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 9 | | | 2
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,09 |
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,3 |
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 3 | | 4 | 20
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 9 | | 0,09 | 5
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,02 | | 200
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2(+) | | 6 |
| 0251020 | Laitues | 1,5 | | 6 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1(+) | | 0,07 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 1(+) | | 6 |
| 0251050 | Cressons de terre | 1(+) | | 6 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | | 6 |
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | | 6 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 3 | | 6 |
| 0251990 | Autres (2) | 1 | | 6 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 2 | 0,02 | 6 | 200
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,09 | 0,02 | 0,03(+) | 1,5(+)
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,09 | 0,02 | 0,07 | 90(+)
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,09 | 0,02 | 0,07 | 150
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,05 | 40 | 300
| 0256010 | Cerfeuils | 2 | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,8 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 2 | | |
| 0256040 | Persils | 2 | | |
| 0256050 | Sauge | 2 | | |
| 0256060 | Romarin | 2 | | |
| 0256070 | Thym | 2 | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 | | |
| 0256100 | Estragon | 2 | | |
| 0256990 | Autres (2) | 0,8 | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,02 | | 1,5
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 15 | | 0,5 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 15 | | 0,4 | (+)
| 0260030 | Pois (non écossés) | 9 | | 0,5 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 15 | | 0,4 |
| 0260050 | Lentilles | 15 | | 0,4 | (+)
| 0260990 | Autres (2) | 2 | | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,02 | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,09 | | | 1,5
| 0270020 | Cardons | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0270030 | Céleris | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0270040 | Fenouils | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0270050 | Artichauts | 0,09 | | | 150
| 0270060 | Poireaux | 4 | | | 10
| 0270070 | Rhubarbes | 0,09 | | | 1,5
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0270990 | Autres (2) | 0,09 | | | 1,5
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,09 | 0,02 | 0,01 | 1,5
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | (+)
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,09 | 0,02 | 0,01 | 1,5(+)
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,02 | 3 |
| 0300010 | Haricots | 30 | | | 3
| 0300020 | Lentilles | 20 | | | 3(+)
| 0300030 | Pois | 30 | | | 4(+)
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 20 | | | 3(+)
| 0300990 | Autres (2) | 20 | | | 3(+)
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | (+)
| 0401010 | Graines de lin | 7 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,09 | | 0,04 | 3(+)
| 0401030 | Graines de pavot | 7 | | 0,01 | 200(+)
| 0401040 | Graines de sésame | 0,09 | | 3 | 1,5(+)
| 0401050 | Graines de tournesol | 7 | | 0,8 | 1,5(+)
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 7 | | 0,3 | 1,5(+)
| 0401070 | Fèves de soja | 80 | | 1,5 | 1,5(+)
| 0401080 | Graines de moutarde | 6 | | 0,3 | 1,5(+)
| 0401090 | Graines de coton | 7 | | 0,8 | 1,5(+)
| 0401100 | Pépins de courges | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401110 | Graines de carthame | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401120 | Graines de bourrache | 7 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401130 | Graines de cameline | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401150 | Graines de ricin | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0401990 | Autres (2) | 0,09 | | 0,01 | 1,5(+)
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,09 | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 5 | 80
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0402040 | Kapoks | | | 0,01 | 1,5(+)
| 0402990 | Autres (2) | | | 0,01 | 1,5
| 0500000 | CÉRÉALES | | | |
| 0500010 | Orge | 0,09 | 0,2 | 3 | 80(+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,09 | 0,02 | 0,01 | 2
| 0500030 | Maïs | 0,3 | 0,02 | 0,02 | 1,5(+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,09 | 0,02 | 0,02 | 1,5(+)
| 0500050 | Avoine | 0,09 | 0,2 | 3 | 80(+)
| 0500060 | Riz | 0,09 | 0,02 | 0,01 | 3
| 0500070 | Seigle | 0,09 | 0,2 | 1 | 80
| 0500080 | Sorgho | 0,09 | 0,02 | 3 | 1,5(+)
| 0500090 | Froment (blé) | 0,09 | 0,2 | 1 | 80
| 0500990 | Autres (2) | 0,09 | 0,02 | 0,01 | 1,5
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | |
| 0610000 | Thés | 0,1 | | 0,05 | 20
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | | 1 | 20(+)
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | | | 20(+)
| 0631010 | Camomille | | | | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | (+)
| 0631030 | Rose | | | | (+)
| 0631040 | Jasmin | | | | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | (+)
| 0631990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | | | 1 500
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 9(+) | | | 20(+)
| 0633010 | Valériane | (+) | | | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+) | | | (+)
| 0633990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | | | 20(+)
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | | 0,05 | 20(+)
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | | 0,05 | 20(+)
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,1 | 10 | 1 500
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 300
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 300
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0830010 | Cannelle | | | | (+)
| 0830990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0850010 | Clous de girofle | | | | (+)
| 0850020 | Câpres | | | | (+)
| 0850990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0860010 | Safran | | | | (+)
| 0860990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 20(+)
| 0870010 | Macis | | | | (+)
| 0870990 | Autres (2) | | | | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,3 | | | 1,5(+)
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,09 | | | 1,5(+)
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | | | 70
| 0900990 | Autres (2) | 0,09 | | | 1,5
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,06 | 0,02(+) | 0,03 | 0,5
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,02(+) | 0,02 | 1,5
| 1011030 | Foie | 0,5 | 0,05(+) | 0,1 | 0,5
| 1011040 | Reins | 0,5 | 0,1(+) | 0,15 | 4
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 | 0,1 | 0,15 | 4
| 1011990 | Autres (2) | 0,02 | 0,05 | 0,15 | 0,5
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,1 | 0,02(+) | 0,3 | 0,6
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,15 | 0,02(+) | 0,2 | 2
| 1012030 | Foie | 0,5 | 0,06(+) | 1 | 0,9
| 1012040 | Reins | 0,8 | 0,7(+) | 1 | 7
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8 | 0,7 | 1 | 7
| 1012990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,6
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,1 | 0,02(+) | 0,3 | 0,6
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,02(+) | 0,2 | 2
| 1013030 | Foie | 0,5 | 0,06(+) | 1 | 0,9
| 1013040 | Reins | 0,9 | 0,7(+) | 1 | 7
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,9 | 0,7 | 1 | 7
| 1013990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,6
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,1 | 0,02(+) | 0,3 | 0,6
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,02(+) | 0,2 | 2
| 1014030 | Foie | 0,5 | 0,06(+) | 1 | 0,9
| 1014040 | Reins | 0,9 | 0,7(+) | 1 | 7
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,9 | 0,7 | 1 | 7
| 1014990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,6
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,1 | 0,02 | 0,3 | 0,6
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 2
| 1015030 | Foie | 0,5 | 0,06 | 1 | 0,9
| 1015040 | Reins | 0,8 | 0,7 | 1 | 7
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8 | 0,7 | 1 | 7
| 1015990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,6
| 1016000 |
f) Volailles
| | | 0,01 | 0,5
| 1016010 | Muscles | 0,03 | 0,02 | |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,03 | 0,02 | |
| 1016030 | Foie | 0,03 | 0,05 | |
| 1016040 | Reins | 0,03 | 0,05 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | 0,05 | |
| 1016990 | Autres (2) | 0,02 | 0,05 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | 0,02 | 0,3 | 0,6
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 2
| 1017030 | Foie | 0,5 | 0,06 | 1 | 0,9
| 1017040 | Reins | 0,8 | 0,7 | 1 | 7
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,8 | 0,7 | 1 | 7
| 1017990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,6
| 1020000 | Lait | 0,06 | 0,01 | | 0,4
| 1020010 | Bovins | | (+) | 0,15 |
| 1020020 | Ovins | | (+) | 0,15 |
| 1020030 | Caprins | | (+) | 0,15 |
| 1020040 | Chevaux | | | 0,01 |
| 1020990 | Autres (2) | | | 0,01 |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,15 | 0,02 | 0,01 | 0,5
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 2 | 100
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,5
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,5
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,5
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |