À l’annexe I, partie A, du règlement (UE) 2019/1021, dans le tableau, l’entrée «Acide perfluorooctane sulfonique et ses dérivés (SPFO)» est modifiée comme suit:
1) Dans la première colonne, le texte est remplacé par le texte suivant:
«Acide perfluorooctane sulfonique (SPFO), ses sels et les composés apparentés au SPFO
C8F17SO2X
(X = OH, sel métallique (O-M+), halogénure, amide et autres dérivés, y compris les polymères)».
2) Dans la quatrième colonne, le point 1 est remplacé par le texte suivant:
«1. Aux fins de cette entrée, l’article 4, paragraphe 1, point b), s’applique au SPFO ou à ses sels en concentration inférieure ou égale à 0,025 mg/kg (0,0000025 % en masse) dans des substances, des mélanges ou des articles.».
3) Dans la quatrième colonne, le point 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. Aux fins de cette entrée, l’article 4, paragraphe 1, point b), s’applique à la somme des concentrations de tous les composés apparentés au SPFO inférieure ou égale à 1 mg/kg (0,0001 % en masse) dans des substances, des mélanges ou des articles.».
4) Dans la quatrième colonne, le point 4 est supprimé.
5) Dans la quatrième colonne, le point 5 est supprimé.