Règlement d’exécution (UE) 2025/808 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/808
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/808
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0808)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/808EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2015/408, les entrées relatives à la gamma-cyhalothrine, à l’ipconazole et à l’oxamyl sont supprimées.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0808. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).