Version d'origine : acte du 05/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/845
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/845
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0845)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/845EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
|
Fer élémentaire
No CAS: 7439-89-6
No CIMAP: —
| Fer |
≥ 989 g/kg de fer total
Les impuretés suivantes sont préoccupantes d’un point de vue toxicologique et ne doivent pas excéder les teneurs ci-après dans le matériel technique:
Arsenic: Max 0,003 g/kg
Mercure: Max 0,001 g/kg
Plomb: Max 0,01 g/kg
| 26.5.2025 | 26.5.2040 |
Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du fer élémentaire, et notamment de ses appendices I et II.
Les conditions d’utilisation comprennent, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.
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