Règlement d’exécution (UE) 2025/881 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/881
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/881
Versionacte d'origine du 07/05/2025 (CELEX 32025R0881)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/881EUR-Lex →

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2019/1085 de la Commission a renouvelé l’approbation de la substance active «1-méthylcyclopropène».

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