Règlement d’exécution (UE) 2025/899 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/899
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/899
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0899)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/899EUR-Lex →

Dans la partie 1 de l’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404, les mentions concernant la Thaïlande sont remplacées par le texte suivant:

|

«TH

Thaïlande

| TH-0 | E | Chevaux enregistrés | EQUI-X, EQUI-RE-ENTRY-30, EQUI-RE-ENTRY-90-COMP | | | 6.4.2020 | 9.6.2025»

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