Règlement d’exécution (UE) 2025/973 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/973
IntituléRectification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/973
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0973)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2025/973EUR-Lex →

Dans le tableau de l’annexe I, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/1165, l’entrée «19C» est remplacée par le texte suivant:

| «19C | 14807-96-6 | métasilicate acide de magnésium minéral silicate (Talc E 553b)» |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0973. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).