Règlement d’exécution (UE) 2025/973 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/05/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/973
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/973
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0973)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2025/973EUR-Lex →

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est modifiée comme suit:

1) Au point 2, le tableau est modifié comme suit:

a) l’entrée suivante est insérée entre les entrées «16D» et «20D»:

| «19D | 23960-07-8 | Sénécioate de lavandulyle» |

b) les entrées suivantes sont ajoutées après celle relative aux autres substances à faible risque d’origine végétale ou animale *:

| «32D | 298-14-6 | Hydrogénocarbonate de potassium |

| 38D | | Phéromones de lépidoptères à chaîne linéaire (acétates) |

| 39D | 98999-15-6 | Graisses de mouton | utilisation comme répulsif olfactif»

| 44D |

14808-60-7 et

7631-86-9

|

Sable quartzeux

Dioxyde de silicium

|

2) Au point 4, le tableau est modifié comme suit:

a) les entrées «244A», «247A», «249A» et «255A et autres» sont supprimées;

b) l’entrée suivante est insérée entre les entrées «47B» et «10E»:

| «153B et autres | | Phéromones et autres substances sémiochimiques» |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0973. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).