L’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau, l’entrée «Produits et sous-produits organiques d’origine végétale pour engrais» est remplacée par le texte suivant:
| «Produits et sous-produits organiques d’origine végétale | Par exemple: farine de tourteau d’oléagineux, coque de cacao, radicelles de malt»
2) Dans le tableau, l’entrée «Poudres de roche, argiles et minéraux argileux» est remplacée par le texte suivant:
| «Poudres de roche, sable d’origine naturelle, argiles et minéraux argileux |
Par exemple: perlite, sable et vermiculite, y compris en cas de traitement thermique;
la perlite, le sable et la vermiculite, y compris lorsqu’ils font l’objet d’un traitement thermique, peuvent également être utilisés pour la production de graines germées en tant que milieu inerte visé à l’annexe II, partie I, point 1.3.a), du règlement (UE) 2018/848»
3) Dans le tableau, les entrées suivantes sont ajoutées après l’entrée «Sels de sélénium»:
| «Dioxyde de carbone |
utilisation pour l’enrichissement de l’eau pour la production d’algues dans des systèmes fermés à terre; dans ce cas, le dioxyde de carbone doit être de qualité alimentaire
lorsqu’il est disponible, le dioxyde de carbone est obtenu en tant que sous-produit d’autres procédés ou à partir de sources renouvelables conformément à la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil
peut également être utilisé dans la production sous serre
| Acétate de calcium |
uniquement pour les applications foliaires sur les légumes sous serre et sur les pommiers afin d’éviter les carences en calcium
obtenu à partir de carbonate de calcium d’origine naturelle
| Phosphate de calcium |
uniquement lorsqu’il est dérivé de cendres de boues d’épuration
uniquement les produits respectant les exigences du règlement (UE) 2019/1009
| Tapis de fibres végétales |
fibres d’origine végétale, telles que fibres de chanvre, fibres de lin, fibres de coco
sans ajout d’engrais, d’amendements du sol, d’éléments nutritifs, d’additifs ou de liants, de fabrication mécanique uniquement
uniquement pour la production de graines germées en tant que milieu inerte visé à l’annexe II, partie I, point 1.3.a), du règlement (UE) 2018/848
lorsqu’ils sont disponibles, des matériels issus de la production biologique sont utilisés
| Gluconate de calcium et de magnésium | provenant de la fermentation microbienne