Règlement d’exécution (UE) 2025/973 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/05/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/973
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/973
Versionacte d'origine du 23/05/2025 (CELEX 32025R0973)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2025/973EUR-Lex →

(12) Sur la base des recommandations de l’EGTOP concernant les aliments pour animaux, il convient d’autoriser les protéines monocellulaires de Trichoderma viride et d’Aspergillus oryyzae et les produits de Bacillus subtilis riches en protéines utilisés comme matières premières pour aliments des animaux, les lécithines utilisées comme additifs alimentaires pour les aliments destinés à tous les animaux et l’éthanol et la papaïne utilisés comme auxiliaires technologiques. Il convient dès lors de modifier l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2021/1165 en conséquence.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0973. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).