L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
1) La partie A est modifiée comme suit:
1) l’entrée 240 «Huiles végétales/Huile de citronnelle» et l’entrée 264 «Dodémorphe» sont supprimées.
2) a) l’entrée 204 «Trichoderma atroviride (anciennement “T. harzianum”)» est remplacée par l’entrée suivante:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «204 |
Trichoderma atroviride
(anciennement T. harzianum)
SOUCHE: T-11
Collection de cultures: No
Collection espagnole de cultures types CECT 20498, identique à IMI 352941
| Sans objet | Pas d’impureté pertinente | 1er mai 2009 | 30 novembre 2026 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) T-11 (SANCO/1841/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.»
b) l’entrée 230 «Acides gras de C7 à C20» est remplacée par l’entrée suivante:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «230 |
Acides gras de C7 à C20
No CAS: 112-05-0 (Acide pélargonique)
No CAS: 67701-09-1 (Acides gras en C7-C18 et sels de potassium insaturés en C18)
124-07-2 (Acide caprylique)
334-48-5 (Acide caprique)
No CIMAP: non attribué
|
Acide nonanoïque
Acide caprylique, acide caprique (dénominations ISO respectives)
Acide octanoïque, acide décanoïque (dénominations UICPA respectives)
|
≥ 889 g/kg (acide pélargonique)
≥ 838 g/kg (acides gras)
| 1er septembre 2009 | 1er décembre 2026 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant qu’insecticide, acaricide, herbicide et régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des acides gras (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.»
2) Dans la partie B, les entrées suivantes sont supprimées:
1) entrée 1 «Bispyribac»;
2) entrée 25 «Fenpyrazamine»;
3) entrée 26 «Adoxophyes orana granulovirus»;
4) entrée 30 «Virus de la mosaïque jaune de la courgette (souche bénigne)»;
5) entrée 36 «Bacillus firmus I-1582»;
6) entrée 41 «Spiromésifène»;
7) entrée 55 «Penflufène»;
8) entrée 60 «Spirotetramat»;
9) entrée 64 «Pyridalyl»;
10) entée 66 «Acide L-ascorbique»;
11) entrée 67 «Spinetoram»;
12) entrée 74 «Flubendiamide»;
13) entrée 75 «Bacillus pumilus QST 2808»;
14) entrée 78 «Métaflumizone»;
15) entrée 80 «Meptyldinocap»;
16) entrée 81 «Chromafénozide»;
17) entrée 82 «Gamma-cyhalothrine».
3) Dans la partie E, l’entrée 1 «Flumétraline» est supprimée.