Article considérant 2

(2) En ce qui concerne les substances actives Adoxophyes orana granulovirus, acide L-ascorbique, Bacillus firmus I-1582, Bacillus pumilus QST 2808, bispyribac, chromafénozide, dodémorphe, fenpyrazamine, flubendiamide, flumétraline, gamma-cyhalothrine, meptyldinocap, métaflumizone, penflufène, huiles végétales/huile de citronnelle, pyridalyl, spinetoram, spiromésifène, spirotetramat et virus de la mosaïque jaune de la courgette (souche bénigne), qui figurent actuellement à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, soit les demandes de renouvellement n’ont pas été présentées, soit elles ont été présentées mais retirées et, à l’expiration de leurs périodes d’approbation respectives, elles ne sont plus approuvées ou réputées approuvées. Il convient donc, par souci de clarté et de transparence, de supprimer ces substances actives de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011.