(3) Les souches T11 et IMI 206040 de Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) sont répertoriées ensemble en tant qu’entrée unique dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. La souche IMI 206040 n’a pas fait l’objet d’une demande de renouvellement et, à l’expiration de sa période d’approbation, elle n’est plus réputée approuvée. Il convient donc, par souci de clarté et de transparence, de supprimer cette souche de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1092 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1092
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1092
Versionacte d'origine du 02/06/2025 (CELEX 32025R1092)
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