Article considérant 6

(6) L’évaluation au cas par cas menée par l’Agence garantit que les substances biologiques non assimilables à une substance chimique qui relèvent du champ d’application du règlement (CE) no 470/2009 sont évaluées conformément aux objectifs dudit règlement. Dans la plupart des cas, les résidus de ces substances appartiennent à des groupes de substances qui sont des composants normaux des denrées alimentaires, tels que les acides aminés, les lipides et les glucides, et ne présentent pas de risques pour la santé publique. Par conséquent, ces substances biologiques non assimilables à une substance chimique pourraient faire l’objet d’une classification «Aucune LMR requise» conformément à l’article 14, paragraphe 2, point c), du règlement (CE) no 470/2009.