Règlement d’exécution (UE) 2025/1102 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1102
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1102
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1102)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1102EUR-Lex →

Dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, les lignes suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:

| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles |

Autres dispositions

[conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009]

| Classification thérapeutique

| «Hydrolysat de caséine bovine (bCNH), produit à partir de caséinate de sodium hydrolysé à la trypsine, traité thermiquement — substance biologique non assimilable à une substance chimique | SANS OBJET | Bovins | Aucune LMR requise | SANS OBJET | À usage intramammaire uniquement | NÉANT

| Composants probiotiques, y compris bactéries et levures — substance biologique non assimilable à une substance chimique | SANS OBJET | Toutes les espèces productrices d’aliments | Aucune LMR requise | SANS OBJET | NÉANT | NÉANT

| IL-8 bovine recombinante (His-tag) — substance biologique non assimilable à une substance chimique | SANS OBJET | Bovins | Aucune LMR requise | SANS OBJET | À usage intra-utérin uniquement jusqu’à 1 000 μg/animal | NÉANT

| Cellules souches — substance biologique non assimilable à une substance chimique | SANS OBJET | Toutes les espèces productrices d’aliments | Aucune LMR requise | SANS OBJET | NÉANT | NÉANT

| ARN interférent à double brin EP15 visant le gène de la calmoduline chez Varroa destructor (ARN nu à double brin non modifié) — substance biologique non assimilable à une substance chimique | SANS OBJET | Abeilles | Aucune LMR requise | SANS OBJET | NÉANT | NÉANT»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1102. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).