Règlement d’exécution (UE) 2025/1127 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1127
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1127
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1127)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1127EUR-Lex →

Ports voisins de transbordement de conteneurs visés à l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) 2023/1805:

| No | Nom du port | Pays

| 1. | EAST PORT SAID | ÉGYPTE

| 2. | TANGER MED | MAROC

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1127. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).