Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 19/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le 27 mars 2019, Agrobiothers Laboratoire a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES», relevant du type de produits 19, décrit à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de la France avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-TV050221-21 dans le registre des produits biocides.
(2) La substance active contenue dans la famille de produits «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES» est l’extrait de margousier obtenu par extraction au dioxyde de carbone supercritique d’huile d’amandes d’Azadirachta indica pressée à froid, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées prévue à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 19.
(3) Le 1er décembre 2023, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.
(4) Le 25 juin 2024, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis, le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides appartenant à la famille de produits «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.
(6) Le 10 juillet 2024, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié d’octroyer une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES».
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0032868-0000, à Agrobiothers Laboratoire pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 10 juillet 2025 au 30 juin 2035.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE — RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES
REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES
Type(s) de produit
TP19: Répulsifs et appâts
Numéro d’autorisation: EU-0032868-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0032868-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom de famille
| Nom | REPELLENT AGAINST FLEAS, TICKS, AND MOSQUITOES
1. 2. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP19: Répulsifs et appâts
1. 3. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Agrobiothers Laboratoire
| Adresse | ZI route des Platières, 71290 Cuisery, France
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0032868-0000
| Date de l’autorisation | | 10 juillet 2025
| Date d’expiration de l’autorisation | | 30 juin 2035
1. 4. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | AGROBIOTHERS LABORATOIRE
| Adresse du fabricant | ZI Les Platières, 71290 Cuisery, France
| Emplacement des sites de fabrication | AF3, 16 rue de l’Oberwald, 68360 Soultz, France
1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique
| Nom du fabricant | Flavex Naturextrakte GmbH
| Adresse du fabricant | Nordstraße 7, 66780 Rehlingen, Allemagne
| Emplacement des sites de fabrication | Flavex Naturextrakte GmbH, Nordstraße 7, 66780 Rehlingen, Allemagne
2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,4-20 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0-0,42 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
| Type(s) de formulation |
AE Générateur d’aérosol
AL Autre liquide
SA Solution pour application locale
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
1. MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 1 identificateur
| Identificateur | Spray répulsif
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-1
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP19: Répulsifs et appâts
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,5-0,5 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,4-0,4 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 1
| Type(s) de formulation | AL Autre liquide
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
| Mentions de danger |
| Conseils de prudence |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Lotion répulsive pour chats et chiens
| Type de produit | TP19: Répulsifs et appâts
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Répulsif contre les puces, les tiques et les moustiques
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Ctenocephalides sp.
Nom commun: puces
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Rhipicephalus sanguineus, Ixodes ricinus
Nom commun: tiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Aedes sp., Culex sp
Nom commun: moustiques
Stade de développement: adultes
| Domaine(s) d’utilisation | Lotion répulsive pour chats et chiens
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation
Description détaillée:
— | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
1,6 g/kg de poids corporel
Nombre et fréquence des applications:
6 vaporisations pour un chat de 3 kg (250 ml) et 10 vaporisations pour un chien de 10 kg (500 ml) par application.
Durée de protection jusqu’à 12 jours
30 applications maximum par an
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage |
— Bouteille de 250 ml en PET (polyéthylène téréphtalate)
— Bouteille de 500 ml en PE-HD (polyéthylène haute densité)
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
— 4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
— 4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— 4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
— 4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1
5. 1. Consignes d’utilisation
— Se conformer aux instructions d’utilisation
— La dose d’application du produit est de 1,6 g/kg de poids corporel, soit 6 vaporisations pour un chat de 3 kg (250 ml) et 10 vaporisations pour un chien de 10 kg (500 ml) par application.
— Le produit est efficace à 90 % contre les puces, tiques et moustiques jusqu’à 12 jours après l’application, dans les zones à faible présence parasitaire (par exemple zones urbaines ou semi-urbaines à faible exposition aux organismes ciblés, animaux vivant à l’intérieur).
— Le produit ne doit pas être appliqué sur des animaux mouillés.
— À utiliser uniquement par des adultes.
— Ne pas laver ou baigner l’animal après l’application et pendant toute la période de protection. Appliquer de nouveau le produit si l’animal a été accidentellement mouillé après l’application (par exemple pluie), sans dépasser le nombre maximum d’applications par an.
— La durée de protection est fournie uniquement à titre indicatif. Les facteurs environnementaux (par exemple température élevée, force du vent) ou la taille du pelage peuvent l’affecter.
— Ce produit n’est pas destiné à être appliqué sur des animaux déjà infestés.
— Ne pas appliquer sur une peau lésée.
— Ne pas utiliser chez les animaux malades ou convalescents, ni sur les animaux de moins de 3 mois.
— L’utilisation simultanée du produit avec d’autres produits répulsifs est déconseillée.
— L’efficacité du produit en milieu tropical n’a pas été vérifiée.
— Vaporiser à une distance d’environ 10 à 20 cm sur l’intégralité du corps de votre animal tout en le brossant à rebrousse-poil et en évitant les yeux et les muqueuses. Brosser pour répartir la lotion jusqu’au séchage complet du pelage.
— La protection contre les morsures n’a pas été démontrée.
5. 2. Mesures de gestion des risques
— 5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— Si un avis médical est nécessaire, avoir l’emballage du produit ou l’étiquette à portée de main.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer la peau à l’eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INHALATION: si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les tuyauteries (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Tenir hors de portée des enfants et des animaux non ciblés / animaux de compagnie.
— Protéger du gel.
— Conserver à une température inférieure à 40 °C.
— Durée de conservation: 2 ans.
6. AUTRES INFORMATIONS
— 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHIENS | Marché: UE
| PROTECANIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHIENS | Marché: UE
| REPULSIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHIENS | Marché: UE
| EFFECTIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHIENS | Marché: UE
| PREVENCID 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHIENS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0001 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,5 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,4 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHATS | Marché: UE
| PROTECANIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHATS | Marché: UE
| REPULSIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHATS | Marché: UE
| EFFECTIS 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHATS | Marché: UE
| PREVENCID 0.5 %M SPRAY REPULSIF CHATS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0002 1-1
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,5 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,4 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 2 identificateur
| Identificateur | Mousse répulsive pour chat
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-2
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP19: Répulsifs et appâts
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,4-0,4 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,42-0,42 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 2
| Type(s) de formulation | AE Générateur d’aérosol
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
| Mentions de danger |
H222: Aérosol extrêmement inflammable
H229: Récipient sous pression: Peut éclater sous l’effet de la chaleur
EUH208: Contient du (de la) benzyl alcohol. Peut produire une réaction allergique.
| Conseils de prudence |
P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102: Tenir hors de portée des enfants.
P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
P211: Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.
P251: Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
P410 + P412: Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Mousse répulsive pour chat
| Type de produit | TP19: Répulsifs et appâts
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Répulsif contre les puces, les tiques et les moustiques
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Ctenocephalides sp.
Nom commun: puces
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Rhipicephalus sanguineus
Nom commun: tiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Ixodes ricinus
Nom commun: tiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Aedes sp.
Nom commun: moustiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Culex sp.
Nom commun: moustiques
Stade de développement: adultes
| Domaine(s) d’utilisation | Mousse répulsive pour chat
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Application sous forme de mousse
Description détaillée:
— | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
4 g/kg de poids corporel
Nombre et fréquence des applications:
Durée de protection jusqu’à 4 jours (tiques) et jusqu’à 7 jours (puces et moustiques)
91 applications maximum par an
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Bombe aérosol de 150 ml en aluminium vernis
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
— 4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
— 4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— 4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
— 4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2
5. 1. Consignes d’utilisation
— Se conformer aux instructions d’utilisation
— Le produit est efficace à 90 % contre les tiques jusqu’à 4 jours après l’application et jusqu’à 7 jours contre les puces et les moustiques, dans les zones à faible présence parasitaire (par exemple zones urbaines ou semi-urbaines à faible exposition aux organismes ciblés, animaux vivant à l’intérieur).
— Le produit ne doit pas être appliqué sur des animaux mouillés.
— À utiliser uniquement par des adultes.
— Ne pas laver ou baigner l’animal après l’application et pendant toute la période de protection.
— Appliquer de nouveau le produit si l’animal a été accidentellement mouillé après l’application (p. ex. pluie), sans dépasser le nombre maximum d’applications par an.
— La durée de protection est fournie uniquement à titre indicatif. Les facteurs environnementaux (par exemple température élevée, force du vent) ou la taille du pelage peuvent l’affecter.
— Ce produit n’est pas destiné à être appliqué sur des animaux déjà infestés.
— Ne pas appliquer sur une peau lésée.
— Ne pas utiliser chez les animaux malades ou convalescents, ni sur les animaux de moins de 3 mois.
— L’utilisation simultanée du produit avec d’autres produits répulsifs est déconseillée.
— L’efficacité du produit en milieu tropical n’a pas été vérifiée.
— Agiter avant utilisation. Placer une quantité équivalente à la taille d’un citron dans la paume de votre main. Pour un chat de 3 kg, une pression de 3 secondes sur le spray permet d’obtenir cette quantité. Appliquer la mousse sur l’intégralité du corps de l’animal (en évitant les yeux et les muqueuses) et masser jusqu’au séchage complet du pelage.
— La protection contre les morsures n’a pas été démontrée.
5. 2. Mesures de gestion des risques
— 5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— Si un avis médical est nécessaire, avoir l‘emballage du produit ou l’étiquette à portée de main.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Rincer la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INHALATION: Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les tuyauteries (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Tenir hors de portée des enfants et des animaux non ciblés / animaux de compagnie.
— Protéger du gel.
— Conserver à une température inférieure à 40 °C.
— Durée de conservation: 8 semaines.
6. AUTRES INFORMATIONS
— 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 0,4 %M MOUSSE REPULSIVE CHATS | Marché: UE
| PROTECANIS 0,4 %M MOUSSE REPULSIVE CHATS | Marché: UE
| REPULSIS 0,4 %M MOUSSE REPULSIVE CHATS | Marché: UE
| EFFECTIS 0,4 %M MOUSSE REPULSIVE CHATS | Marché: UE
| PREVENCID 0,4 %M MOUSSE REPULSIVE CHATS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0003 1-2
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 0,4 % (p/p)
| 2-phenoxyethanol | — | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,42 % (p/p)
1. MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Méta-RCP 3 identificateur
| Identificateur | Pipette répulsive
1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation
| Numéro | 1-3
1. 3. Type(s) de produit
| Type(s) de produit | TP19: Répulsifs et appâts
2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 10-20 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation des méta-RCP 3
| Type(s) de formulation | SA Solution pour application locale
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
| Mentions de danger |
| Conseils de prudence |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Pipette répulsive pour chats et chiens
| Type de produit | TP19: Répulsifs et appâts
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Répulsif contre les puces, les tiques et les moustiques
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Aedes sp.
Nom commun: moustiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Culex sp.
Nom commun: moustiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Ctenocephalides sp.
Nom commun: puces
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Rhipicephalus sanguineus
Nom commun: tiques
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Ixodes ricinus
Nom commun: tiques
Stade de développement: adultes
| Domaine(s) d’utilisation | Pipette répulsive pour chats et chiens
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pipette
Description détaillée:
— | Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application:
0,368 g/kg de poids corporel (10 % de margousier)
0,184 g/kg de poids corporel (20 % de margousier)
Nombre et fréquence des applications:
0,368 g/kg de poids corporel (10 % Margosa), soit 0,6 ml de produit pour les chats jusqu’à 1,5 kg de poids corporel et 1,2 ml pour les chats jusqu’à 3 kg de poids corporel.
0,184 g/kg de poids corporel (20 % de Margosa), soit environ 2 ml de produit pour les chiens jusqu’à 10 kg et 3 ml pour les chiens jusqu’à 15 kg de poids corporel.
Durée de protection jusqu’à 30 jours
4 applications maximum par an
| Catégorie(s) d’utilisateurs | grand public (non professionnels)
| Dimensions et matériaux d’emballage | Tubes de 3 mL en LDPE/HDPE (remplis de 0,6 mL à 3 mL selon la catégorie d’animaux)
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
— 4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
— 4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— 4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
— 4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— 5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3
5. 1. Consignes d’utilisation
— Se conformer aux instructions d’utilisation
— Le taux d’application du produit est de:
— 0,368 g/kg de poids corporel (10 % Margosa), soit 0,6 ml de produit pour les chats jusqu’à 1,5 kg de poids corporel et 1,2 ml pour les chats jusqu’à 3 kg de poids corporel.
— 0,184 g/kg de poids corporel (20 % de Margosa), soit environ 2 ml de produit pour les chiens jusqu’à 10 kg et 3 ml pour les chiens jusqu’à 15 kg de poids corporel.
— Le produit est efficace à 90 % contre les puces, tiques et moustiques jusqu’à 30 jours après l’application, dans les zones à faible présence parasitaire (par exemple zones urbaines ou semi-urbaines à faible exposition aux organismes ciblés, animaux vivant à l’intérieur).
— Le produit ne doit pas être appliqué sur des animaux mouillés.
— À utiliser uniquement par des adultes.
— Ne pas laver ou baigner l’animal après l’application et pendant toute la période de protection.
— Appliquer de nouveau le produit si l’animal a été accidentellement mouillé après l’application (par exemple pluie), sans dépasser le nombre maximum d’applications par an.
— La durée de protection est fournie uniquement à titre indicatif . Les facteurs environnementaux (par exemple température élevée, force du vent) peuvent l’affecter.
— Ce produit n’est pas destiné à être appliqué sur des animaux déjà infestés.
— Ne pas appliquer sur une peau lésée.
— Ne pas utiliser chez les animaux malades ou convalescents.
— L’utilisation simultanée du produit avec d’autres produits répulsifs est déconseillée.
— L’efficacité du produit en milieu tropical n’a pas été vérifiée.
— Écarter les poils à la base du cou jusqu’à ce que la peau soit visible. Placer l’embout de la pipette sur la peau puis appuyer doucement afin d’en vider le contenu. Éviter d’appliquer la pipette sur le pelage, et ne pas frotter la peau.
— La protection contre les morsures n’a pas été démontrée.
— La fréquence d’utilisation du produit est limitée à 4 applications maximum par an.
5. 2. Mesures de gestion des risques
— Ne pas utiliser chez les animaux de moins de 3 mois, ni sur les chiens de moins de 2 kg.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
— Si un avis médical est nécessaire, avoir l’emballage du produit ou l’étiquette à portée de main.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Rincer la peau à l’eau. Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Si des symptômes apparaissent, rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INGESTION: Si des symptômes apparaissent, appeler un centre antipoison/un médecin.
— EN CAS D’INHALATION: Non applicable.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
— Ne pas déverser le produit non utilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les tuyauteries (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
— Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets conformément à la réglementation locale.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
— Tenir hors de portée des enfants et des animaux non ciblés / animaux de compagnie.
— Protéger du gel.
— Conserver à une température inférieure à 40 °C.
— Durée de conservation: 1 an.
6. AUTRES INFORMATIONS
— 7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7. 1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR PETITS CHIENS | Marché: UE
| PROTECANIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR PETITS CHIENS | Marché: UE
| REPULSIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR PETITS CHIENS | Marché: UE
| EFFECTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR PETITS CHIENS | Marché: UE
| PREVENCID 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR PETITS CHIENS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0004 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 20 % (p/p)
7. 2. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHIENS MOYENS | Marché: UE
| PROTECANIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHIENS MOYENS | Marché: UE
| REPULSIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHIENS MOYENS | Marché: UE
| EFFECTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHIENS MOYENS | Marché: UE
| PREVENCID 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHIENS MOYENS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0005 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 20 % (p/p)
7. 3. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR GRANDS CHIENS | Marché: UE
| PROTECANIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR GRANDS CHIENS | Marché: UE
| REPULSIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR GRANDS CHIENS | Marché: UE
| EFFECTIS 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR GRANDS CHIENS | Marché: UE
| PREVENCID 20 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR GRANDS CHIENS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0006 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 20 % (p/p)
7. 4. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATS | Marché: UE
| PROTECANIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATS | Marché: UE
| REPULSIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATS | Marché: UE
| EFFECTIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATS | Marché: UE
| PREVENCID 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0007 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 10 % (p/p)
7. 5. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
| Nom commercial/noms commerciaux | PREVENTIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATONS | Marché: UE
| PROTECANIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATONS | Marché: UE
| REPULSIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATONS | Marché: UE
| EFFECTIS 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATONS | Marché: UE
| PREVENCID 10 %M SOLUTION REPULSIVE POUR SPOT-ON POUR CHATONS | Marché: UE
| Numéro de l’autorisation | | EU-0032868-0008 1-3
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| Extrait de margousier, huile pressée à froid de graines décortiquées d’Azadirachta indica extraite au dioxyde de carbone supercritique | Non applicable | substance active | 84696-25-3 | 283-644-7 | 10 % (p/p)