Règlement délégué (UE) 2025/1222 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/04/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2025/1222
RattachementRèglement délégué (UE) 2025/1222
Versionacte d'origine du 02/04/2025 (CELEX 32025R1222)
RéférenceConsidérant 2 du règlement délégué (UE) 2025/1222EUR-Lex →

(2) Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres substances ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques (CER) de l’Agence, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées, a adopté les avis suivants concernant ces propositions:

— avis du 16 mars 2023 concernant l’acide 2-éthylhexanoique, monoester avec propane-1,2-diol,

— avis du 16 mars 2023 concernant l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux,

— avis du 16 mars 2023 concernant la N-1-naphthylaniline; N-phénylnaphthalen-1-amine,

— avis du 16 mars 2023 concernant le 4-hydroxybenzoate de propyle,

— avis du 16 mars 2023 concernant le α,α’-propylènedinitrilodi-o-crésol,

— avis du 16 mars 2023 concernant l’ozone,

— avis du 16 mars 2023 concernant le protoxyde d’azote,

— avis du 16 mars 2023 concernant le tris(pyrophosphate) de tétrafer; pyrophosphate ferrique,

— avis du 16 mars 2023 concernant le 2-phénylpropène; α-méthylstyrène,

— avis du 16 mars 2023 concernant le trisulfure de tétraphosphore; sesquisulfure de phosphore,

— avis du 16 mars 2023 concernant la péthoxamide (ISO); 2-chloro-N-(2-éthoxyéthyl)-N-(2-méthyl-1-phénylprop-1-ényl)acétamide,

— avis du 8 juin 2023 concernant le 1,1-dichloroéthylène; chlorure de vinylidène,

— avis du 8 juin 2023 concernant la bixlozone (ISO); 2-(2,4-dichlorobenzyl)-4,4-diméthyl-1,2-oxazolidin-3-one,

— avis du 8 juin 2023 concernant l’acide 9-octadécénoïque (Z)-, sulfoné, sels de potassium [1]; les produits de réaction des acides gras, alkyle (insaturé) en C18 avec le trioxyde de soufre, sels de potassium [2]; l’acide 9(ou 10)-sulfooctadécanoïque, sel de potassium [3],

— avis du 8 juin 2023 concernant le bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]toluène-4-sulfonate] de baryum; C.I. Pigment Red 53:1,

— avis du 8 juin 2023 concernant le chromate de baryum,

— avis du 8 juin 2023 concernant l’extrait de Chrysanthemum cinerariaefolium produit avec des solvants hydrocarbonés à partir de fleurs de Tanacetum cinerariifolium ouvertes et matures,

— avis du 8 juin 2023 concernant l’extrait de Chrysanthemum cinerariaefolium produit avec du CO2 supercritique à partir de fleurs de Tanacetum cinerariifolium ouvertes et matures,

— avis du 8 juin 2023 concernant le fluoroéthylène,

— avis du 8 juin 2023 concernant le méthacrylate de tétrahydrofurfuryle,

— avis du 8 juin 2023 concernant l’oxyde de 2,3-époxypropyle et d’isopropyle,

— avis du 8 juin 2023 concernant le phosphate de triméthyle,

— avis du 8 juin 2023 concernant l’isocyanate de 3-isocyanatométhyle-3,5,5-triméthylcyclohexyle; diisocyanate d’isophorone,

— avis du 8 juin 2023 concernant le 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile; [DBDCB],

— avis du 8 juin 2023 concernant le folpet (ISO); N-(trichlorométhylthio)phtalimide,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le 2-bromo-3,3,3-trifluoro-1-propène,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le clopyralid (ISO); acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle; butylcarbamate de 3-iodoprop-2-yn-1-yle,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le captan (ISO); 1,2,3,6-tétrahydro-N-(trichlorométhylthio)phtalimide,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le dinotéfurane (ISO); (RS)-1-méthyl-2-nitro-3-(tétrahydro-3-furylméthyl)guanidine,

— avis du 14 septembre 2023 concernant l’oct-2-ynoate de méthyle,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le proquinazid (ISO); 6-iodo-2-propoxy-3-propylquinazolin-4(3H)-one,

— avis du 14 septembre 2023 concernant l’oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle,

— avis du 14 septembre 2023 concernant le 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one, chlorhydrate; chlorhydrate de 2-méthyl-2,3-dihydro-1,2-thiazol-3-one.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1222. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).