(3) Le 16 mars 2023, la coopérative «CoopCerrado — Cooperativa Mista de Agricultores Familiares, Extrativistas, Pescadores, Vazanteiros, Assentados e Indígenas do Cerrado» (ci-après le «demandeur»), anciennement dénommée «CoopCerrado — Cooperativa Mista de Agricultores Familiares, Extrativistas, Pescadores, Vazanteiros, Assentados e Guias turisticos do Cerrado», a notifié à la Commission son intention de mettre sur le marché dans l’Union des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur a demandé que la denrée alimentaire concernée puisse être utilisée sous sa forme entière (graines grillées) par la population générale.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1263 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
Versionacte d'origine du 30/06/2025 (CELEX 32025R1263)
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