Règlement d’exécution (UE) 2025/1263 de la Commission du 30 juin 2025 autorisant la mise sur le marché de graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscrits sur la liste de l’Union des nouveaux aliments peuvent être mis sur le marché dans l’Union. Selon la définition figurant à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283, un aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers est considéré comme un nouvel aliment.

(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.

(3) Le 16 mars 2023, la coopérative «CoopCerrado — Cooperativa Mista de Agricultores Familiares, Extrativistas, Pescadores, Vazanteiros, Assentados e Indígenas do Cerrado» (ci-après le «demandeur»), anciennement dénommée «CoopCerrado — Cooperativa Mista de Agricultores Familiares, Extrativistas, Pescadores, Vazanteiros, Assentados e Guias turisticos do Cerrado», a notifié à la Commission son intention de mettre sur le marché dans l’Union des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur a demandé que la denrée alimentaire concernée puisse être utilisée sous sa forme entière (graines grillées) par la population générale.

(4) La notification est conforme aux exigences énoncées à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Les données présentées par le demandeur attestent en particulier l’historique d’utilisation sûre des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant que denrée alimentaire au Brésil.

(5) En application de l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 14 septembre 2023, la notification valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(6) Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai fixé à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécurité dûment motivées à la mise sur le marché dans l’Union de la denrée alimentaire concernée.

(7) Le 7 février 2025, l’Autorité a publié son rapport intitulé «Technical Report on the notification of roasted seeds of Dipteryx alata Vogel as a traditional food from a third country pursuant to Article 14 of Regulation (EU) 2015/2283» [rapport technique sur la notification des graines grillées de Dipteryx alata Vogel en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers en application de l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283]. Dans ce rapport, l’Autorité a conclu que les données disponibles sur la composition et l’historique de l’utilisation demandée des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) ne soulèvent pas de préoccupations en matière de sécurité.

(8) La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marché dans l’Union des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et, en conséquence, mettre à jour la liste de l’Union des nouveaux aliments.

(9) Il convient d’inscrire les graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,