Règlement d’exécution (UE) 2025/1263 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
Versionacte d'origine du 30/06/2025 (CELEX 32025R1263)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/1263EUR-Lex →

(8) La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marché dans l’Union des graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et, en conséquence, mettre à jour la liste de l’Union des nouveaux aliments.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1263. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).