Règlement d’exécution (UE) 2025/1263 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1263
Versionacte d'origine du 30/06/2025 (CELEX 32025R1263)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2025/1263EUR-Lex →

(9) Il convient d’inscrire les graines grillées de Dipteryx alata Vogel (baru) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,

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