(11) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (écossés) dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux haricots secs et aux pois secs les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (écossés), il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les haricots et les pois.
Règlement (UE) 2025/1305 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2025/1305
RattachementRèglement (UE) 2025/1305
Versionacte d'origine du 02/07/2025 (CELEX 32025R1305)
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