Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2025/1305 de la Commission du 2 juillet 2025 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amidosulfuron, d’azoxystrobine, d’hexythiazox, d’isoxabène, de piclorame, de propamocarbe, de thiosulfate de sodium et d’argent ainsi que de téfluthrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 02/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2025/1305
Adopté le2 juillet 2025
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 21 considérants, 1 annexe
CELEX32025R1305
Considérants (21)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (ci-après les «LMR») d’amidosulfuron, d’azoxystrobine, d’hexythiazox, d’isoxabène, de propamocarbe et de téfluthrine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de piclorame ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Aucune LMR spécifique n’a été fixée pour le thiosulfate de sodium et d’argent. Par conséquent, pour cette substance active, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 s’applique.
(2)
(2) En ce qui concerne l’azoxystrobine, une demande de tolérance à l’importation en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été présentée pour les melons et les pastèques sur la base d’utilisations au Brésil. En ce qui concerne l’hexythiazox, une demande de tolérance à l’importation a été introduite pour les mûres et les framboises sur la base d’utilisations aux États-Unis.
(3)
(3) En ce qui concerne le propamocarbe, une demande de modification des LMR existantes pour les petites feuilles de radis et les radis a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le piclorame, une demande similaire a été introduite pour la graisse et le foie de porcins, le foie de bovins, le foie d’ovins, le foie de caprins, la graisse et le foie d’équidés, la graisse, le foie et «autres» des autres animaux terrestres d’élevage et les «miels et autres produits de l’apiculture».
(4)
(4) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a communiqué les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(5)
(5) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) En ce qui concerne ces demandes, l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées afin d’établir ou de confirmer les propositions de LMR pour les produits soumis à évaluation. Pour le piclorame, l’Autorité a proposé une nouvelle définition des résidus pour le contrôle de l’application de la législation applicable aux produits végétaux et au miel, à savoir «piclorame, libre et conjugué, exprimé en piclorame» au lieu de «piclorame» seul, sur la base du schéma métabolique identifié dans les études sur le métabolisme et des capacités des méthodes d’analyse utilisées pour le contrôle de l’application de la législation. Pour le piclorame, aucune modification des LMR existantes pour les tissus du bétail n’est recommandée par l’Autorité.
(7)
(7) Il convient dès lors de fixer les LMR demandées pour l’azoxystrobine dans les melons et les pastèques, pour l’hexythiazox dans les mûres et les framboises, ainsi que pour le piclorame dans la graisse et le foie de porcins, le foie de bovins, le foie d’ovins, le foie de caprins, la graisse et le foie d’équidés, la graisse, le foie et «autres» des autres animaux terrestres d’élevage et les «miels et autres produits de l’apiculture» au niveau recommandé par l’Autorité.
(8)
(8) En ce qui concerne le propamocarbe, en vertu du règlement (UE) 2024/3196 de la Commission, les petites feuilles de radis figurent dans la partie B de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 et sont soumises aux mêmes LMR que la roquette/rucola figurant dans la partie A de ladite annexe. L’Autorité a noté que la LMR actuelle dans la roquette/rucola était inférieure à la LMR proposée pour les petites feuilles de radis. Elle a conclu qu’un examen par les responsables de la gestion des risques était nécessaire pour décider de la manière d’appliquer la LMR proposée pour les petites feuilles de radis.
(9)
(9) Étant donné que l’Autorité a conclu que la LMR proposée pour les feuilles de radis est sans danger pour les consommateurs compte tenu des données relatives à la consommation de roquette/rucola, il convient de fixer cette LMR pour le propamocarbe dans la roquette/rucola et dans les radis au niveau recommandé par l’Autorité.
(10)
(10) En ce qui concerne l’isoxabène, une demande de modification de la LMR existante pour les haricots secs et les pois secs a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, afin de fixer une LMR sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (écossés).
(11)
(11) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (écossés) dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux haricots secs et aux pois secs les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (écossés), il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les haricots et les pois.
(12)
(12) Il convient donc de fixer la LMR pour l’isoxabène dans les haricots secs et les pois secs à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au même niveau que la LMR pour les haricots (écossés).
(13)
(13) En ce qui concerne la téfluthrine, une demande de modification de la LMR existante pour les raiforts, les topinambours, les panais, les salsifis et les persils à grosse racine a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(14)
(14) Dans le cadre de cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, afin de fixer une LMR fondée sur les essais relatifs aux résidus effectués sur les carottes.
(15)
(15) L’Autorité a évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les carottes dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour la téfluthrine et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis se fonde sur l’état actuel des connaissances scientifiques et techniques en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux raiforts, aux topinambours, aux panais, aux salsifis et aux persils à grosse racine les essais relatifs aux résidus effectués sur les carottes, comme le confirment les lignes directrices de l’Union concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité de rendre un avis motivé spécifiquement sur les raiforts, les topinambours, les panais, les salsifis et les persils à grosse racine.
(16)
(16) Il convient donc de fixer la LMR pour la téfluthrine dans les raiforts, les topinambours, les panais, les salsifis et les persils à grosse racine à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au même niveau que la LMR pour les carottes.
(17)
(17) En ce qui concerne l’amidosulfuron, des informations supplémentaires ont été fournies aux fins de l’évaluation des données confirmatives afin de combler les lacunes dans les données recensées en application de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 pour toutes les marchandises représentatives, y compris les produits secs (céréales). Le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles précédemment, lors du réexamen des LMR, concernant les méthodes d’analyse pour les produits secs. L’Autorité a conclu que l’exigence en matière de données confirmatives en ce qui concerne les méthodes d’analyse utilisées pour le contrôle de l’application de la législation dans le cas des produits secs, en particulier l’orge, l’avoine, le seigle et le froment (blé), était dûment satisfaite.
(18)
(18) Par conséquent, il convient de supprimer les notes de bas de page concernant l’orge, l’avoine, le seigle et le froment (blé) et faisant référence à l’indisponibilité de méthodes d’analyse et il y a lieu de fixer de manière permanente des LMR pour l’amidosulfuron dans l’orge, l’avoine, le seigle et le froment (blé) à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(19)
(19) Le thiosulfate de sodium et d’argent a été approuvé par le règlement d’exécution (UE) no 1195/2013 de la Commission, qui prévoit que seules des utilisations en intérieur dans des cultures non comestibles peuvent être autorisées pour cette substance. Les conditions d’utilisation de cette substance ne devraient pas entraîner la présence, dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, de résidus susceptibles de présenter un risque pour les consommateurs. En outre, les résidus d’argent provenant de l’utilisation du thiosulfate de sodium et d’argent ne peuvent être distingués des résidus résultant de la présence d’argent dans l’environnement, caractérisée par des niveaux plus élevés. De plus, le thiosulfate se dégrade rapidement dans l’environnement pour produire des substances qui sont également présentes naturellement. Étant donné que l’Autorité n’a relevé aucune préoccupation concernant les propriétés de cette substance, il convient d’inscrire le thiosulfate de sodium et d’argent à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(20)
(20) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(21)
(21) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’amidosulfuron, à l’azoxystrobine, à l’hexythiazox, à l’isoxabène, au propamocarbe et à la téfluthrine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Amidosulfuron (R) (D)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l’amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)
(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du desméthylamidosulfuron n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
Azoxystrobine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 5 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Hexythiazox (quel que soit le rapport entre les isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0140040 Prunes
0401070 Fèves de soja
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
Isoxabène
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0700000 HOUBLON
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241020 Choux-fleurs
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude sur l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et l’étude sur l’alimentation des poules n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213080 Radis
1030010 Poule
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010 Tomates
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231030 Aubergines
0233010 Melons
0233030 Pastèques
0234000 d) Maïs doux
0251010 Mâches/Salades de blé
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0500010 Orge
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270070 Rhubarbes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401050 Graines de tournesol
0401070 Fèves de soja
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010 Muscles
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016020 Graisse
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1030020 Cane»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Amidosulfuron (R) (D) | Azoxystrobine | Hexythiazox (quel que soit le rapport entre les isomères constituants) (L) | Isoxabène | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | 15 | 0,5 | 0,01 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,05 | 0,01 | |
| 0120010 | Amandes | | 0,01 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,01 | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | | | |
| 0120100 | Pistaches | | 1 | | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01 | 0,4 | 0,01 | |
| 0130010 | Pommes | | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 2 | | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,7(+) | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 1,5(+) | | |
| 0140030 | Pêches | | | 0,7 | | |
| 0140040 | Prunes | | | 0,7(+) | | |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 3 | 1 | 0,01 | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 10 | 6 | 0,01 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 5 | | 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | | 3 | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,01 | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 3 | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | 0,01 | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,01 | 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | 5 | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,5 | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 5 | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 5 | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 5 | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 5 | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 5 | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 5 | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | 5 | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | 0,01 | 2 | | |
| 0161020 | Figues | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161030 | Olives de table | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161040 | Kumquats | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161050 | Caramboles | | 0,1 | 0,01 | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,01 | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,01 | | | |
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 4 | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,3 | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,01 | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | | | |
| 0163020 | Bananes | | 2 | | | |
| 0163030 | Mangues | | 4 | | | |
| 0163040 | Papayes | | 4 | | | |
| 0163050 | Grenades | | 0,01 | | | |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | | | |
| 0163070 | Goyaves | | 0,2 | | | |
| 0163080 | Ananas | | 0,01 | | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | | | |
| 0163100 | Durions | | 0,01 | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | | | |
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 7 | | | 0,3 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 1 | | | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213020 | Carottes | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 1 | | | 0,09 | 0,08(+)
| 0213040 | Raiforts | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213050 | Topinambours | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213060 | Panais | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213080 | Radis | | 1,5 | | | 8 | 0,1(+)
| 0213090 | Salsifis | | 1 | | | 0,01 | 0,08
| 0213100 | Rutabagas | | 1 | | | 0,01 | 0,08(+)
| 0213110 | Navets | | 1 | | | 0,01 | 0,08(+)
| 0213990 | Autres (2) | | 1 | | | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 10 | 0,01 | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | | | | 2 | 0,07
| 0220020 | Oignons | | | | | 2 | 0,07
| 0220030 | Échalotes | | | | | 2 | 0,5
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | | 30 | 0,01
| 0220990 | Autres (2) | | | | | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | | | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | 3 | | 0,01 | |
| 0231010 | Tomates | | | 0,1 | | 4 | (+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 0,09 | | 3 |
| 0231030 | Aubergines | | | 0,1 | | 4 | (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0231990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 1 | 0,05 | | 5 |
| 0232010 | Concombres | | | | 0,01 | |
| 0232020 | Cornichons | | | | 0,05 | |
| 0232030 | Courgettes | | | | 0,05 | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | 0,07 | 0,01 | 5 |
| 0233010 | Melons | | 6 | | | | (+)
| 0233020 | Potirons | | 1 | | | |
| 0233030 | Pastèques | | 6 | | | | (+)
| 0233990 | Autres (2) | | 1 | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | (+)
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 5 | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | 3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | 10(+) |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 5 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 2 |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | 1 |
| 0242990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 6 | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | 20 |
| 0243020 | Choux verts | | | | | 20 |
| 0243990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 5 | | | 0,3 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | 0,01 | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 10 | 0,01 | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | 20(+) | 0,09(+)
| 0251020 | Laitues | | | | | 40 | 0,01
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | 20(+) | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | 20(+) | 0,09(+)
| 0251050 | Cressons de terre | | | | | 20(+) | 0,09(+)
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | 600 | 0,09(+)
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | 20(+) | 0,09(+)
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | | 20(+) | 0,09(+)
| 0251990 | Autres (2) | | | | | 0,01 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 15 | 0,01 | | 40 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,3 | 0,01 | | 15 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 70 | 0,02 | | 30(+) | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | (+) |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | (+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | (+) |
| 0256040 | Persils | | | | | (+) |
| 0256050 | Sauge | | | | | (+) |
| 0256060 | Romarin | | | | | (+) |
| 0256070 | Thym | | | | | (+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | (+) |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | (+) |
| 0256100 | Estragon | | | | | (+) |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | (+) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 3 | 0,01 | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,01 | 0,1 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | | 15 | | | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | | 15 | | | 0,01 | (+)
| 0270040 | Fenouils | | 10 | | | 0,01 | (+)
| 0270050 | Artichauts | | 5 | | | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | | 10 | | | 20 |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,6 | | | 0,01 | (+)
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | 0,02 | |
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,01 | |
| 0300030 | Pois | | | | 0,02 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,01 | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,4 | 0,01 | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,2 | 0,01 | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,5 | 0,01 | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,5 | 0,01 | | | (+)
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,7 | 0,01 | | | (+)
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,5 | 0,5(+) | | | (+)
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,5 | 0,01 | | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,7 | 0,01 | (+) | | (+)
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,4 | 0,01 | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,4 | 0,01 | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,5 | 0,01 | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,01 | | |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,03 | | | |
| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 1,5 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02(+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500050 | Avoine | | 1,5 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500060 | Riz | | 5 | 0,01 | | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,5 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500080 | Sorgho | | 10 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,5 | 0,01 | | | 0,02(+)
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 15 | | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,03 | 0,05 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 60 | | (+) | |
| 0631010 | Camomille | | | | (+) | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | (+) | |
| 0631030 | Rose | | | | (+) | |
| 0631040 | Jasmin | | | | (+) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | (+) | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 60 | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,3 | | (+) | |
| 0633010 | Valériane | | | | (+) | |
| 0633020 | Ginseng | | | | (+) | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 40 | 3 | 0,05(+) | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 5 | | | | 0,08
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,05 | | | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 1 | | | | 0,02
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,05(+) | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | (+) | (+) | | | 0,01
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01(+) | (+) | | 0,01(+) |
| 1011020 | Graisse | 0,02 | 0,05(+) | (+) | | 0,01(+) |
| 1011030 | Foie | 0,02 | 0,07(+) | (+) | | 0,1(+) |
| 1011040 | Reins | 0,05 | 0,07(+) | (+) | | 0,02(+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,07(+) | (+) | | 0,1 |
| 1011990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) | (+) | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | (+) | (+) | | | 0,01
| 1012010 | Muscles | 0,03 | 0,01(+) | (+) | | 0,01(+) |
| 1012020 | Graisse | 0,03 | 0,05(+) | (+) | | 0,01(+) |
| 1012030 | Foie | 0,04 | 0,07(+) | (+) | | 0,2(+) |
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,05(+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,2 |
| 1012990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) | (+) | | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | (+) | (+) | | |
| 1013010 | Muscles | 0,03 | 0,01(+) | (+) | | 0,01(+) | 0,015
| 1013020 | Graisse | 0,03 | 0,05(+) | (+) | | 0,01(+) | 0,02
| 1013030 | Foie | 0,04 | 0,07(+) | (+) | | 0,2(+) | 0,02
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,05(+) | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,2 | 0,01
| 1013990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) | (+) | | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | (+) | (+) | | |
| 1014010 | Muscles | 0,03 | 0,01(+) | (+) | | 0,01(+) | 0,015
| 1014020 | Graisse | 0,03 | 0,05(+) | (+) | | 0,01(+) | 0,02
| 1014030 | Foie | 0,04 | 0,07(+) | (+) | | 0,2(+) | 0,02
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,05(+) | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,07(+) | (+) | | 0,2 | 0,01
| 1014990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01(+) | (+) | | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | (+) | | | 0,01
| 1015010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | (+) | | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,03 | 0,05 | (+) | | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,04 | 0,07 | (+) | | 0,2 |
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,07 | (+) | | 0,05 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,07 | (+) | | 0,2 |
| 1015990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | (+) | | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,02 | 0,01(+) | (+) | | |
| 1016010 | Muscles | | (+) | (+) | | 0,02(+) | 0,05(+)
| 1016020 | Graisse | | (+) | (+) | | 0,01(+) | 0,05(+)
| 1016030 | Foie | | (+) | (+) | | 0,05(+) | 0,05(+)
| 1016040 | Reins | | (+) | (+) | | 0,01 | 0,05(+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | (+) | (+) | | 0,05 | 0,05(+)
| 1016990 | Autres (2) | | (+) | (+) | | 0,01 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | (+) | | | 0,01
| 1017010 | Muscles | 0,03 | 0,01 | (+) | | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,03 | 0,05 | (+) | | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,04 | 0,07 | (+) | | 0,2 |
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,07 | (+) | | 0,05 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,07 | (+) | | 0,2 |
| 1017990 | Autres (2) | 0,02 | 0,01 | (+) | | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,07 | 0,01(+) | 0,05(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+) | (+) | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | (+) | (+) | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | (+) | (+) | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | (+) | (+) | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | (+) | (+) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01(+) | 0,01 | 0,01 | 0,05(+) | 0,05
| 1030010 | Poule | | (+) | | | (+) | (+)
| 1030020 | Cane | | (+) | | | (+) | (+)
| 1030030 | Oie | | (+) | | | (+) | (+)
| 1030040 | Caille | | (+) | | | (+) | (+)
| 1030990 | Autres (2) | | (+) | | | (+) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 15 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) À l’annexe III, la colonne relative au piclorame est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Piclorame, libre et conjugué, exprimé en piclorame (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000, excepté le code 1040000: piclorame»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Piclorame, libre et conjugué, exprimé en piclorame (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,08
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,01
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,03
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,03
| 0401090 | Graines de coton | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,03
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 0,2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,2
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,2
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,2
| 0500090 | Froment (blé) | 0,2
| 0500990 | Autres (2) | 0,2
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,01
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,01
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,01
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,01
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,01
| 0850000 | Boutons | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,01
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,2
| 1011020 | Graisse | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,01
| 1011040 | Reins | 5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,2
| 1012020 | Graisse | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,01
| 1012040 | Reins | 5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,2
| 1013020 | Graisse | 0,2
| 1013030 | Foie | 0,01
| 1013040 | Reins | 5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,2
| 1014020 | Graisse | 0,2
| 1014030 | Foie | 0,01
| 1014040 | Reins | 5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,2
| 1015020 | Graisse | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,01
| 1015040 | Reins | 5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,2
| 1016020 | Graisse | 0,01
| 1016030 | Foie | 0,01
| 1016040 | Reins | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01
| 1016990 | Autres (2) | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,2
| 1017020 | Graisse | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,01
| 1017040 | Reins | 5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,05
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |
3) À l’annexe IV, l’entrée suivante est ajoutée:
«Thiosulfate de sodium et d’argent».