Règlement d’exécution (UE) 2025/1391 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1391
IntituléRectification apportée au règlement d’exécution (UE) 2024/1186
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1391
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1391)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2025/1391EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1186, à l’entrée relative à l’huile essentielle d’écorce de cannellier figurant sous le numéro d’identification «2b133-eo», dans la troisième colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», sous la rubrique «Spécifications», le tiret «—Méthyleugénol: ≤ 0,04 %» est remplacé par «—Méthyleugénol: ≤ 0,004 %».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1391. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).