(1) La substance «huile essentielle d’écorce de cannellier tirée de Cinnamomum verum J. Presl» a été autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation de certaines espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission pour une période de 10 ans.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1391 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1391
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1391
Versionacte d'origine du 15/07/2025 (CELEX 32025R1391)
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