Règlement d’exécution (UE) 2025/1401 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1401
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1401
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1401)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1401EUR-Lex →

Les annexes I, VIII, XI, XV, XVI et XVII du règlement d’exécution (UE) 2021/620 sont modifiées comme suit:

1) Au chapitre 2 de la partie II de l’annexe I, l’inscription relative à l’Italie est remplacée par le texte suivant:

| État membre | Territoire

| «Italie |

Regione Basilicata: Provincia di Potenza

Regione Calabria: Province di Crotone, Reggio Calabria, Vibo Valentia

Regione Campania: Provincia d’Avellino, Caserta

Regione Piemonte: Provincia di Alessandria

Regione Puglia: Provincia di Foggia

Regione Sicilia»

2) L’annexe VIII est modifiée comme suit:

a) la partie I est modifiée comme suit:

i) l’inscription relative à la Slovénie est supprimée;

ii) l’inscription relative à l’Espagne est remplacée par le texte suivant:

| État membre | Territoire

| «Espagne | Comunidad Autónoma de Canarias»

b) la partie II est remplacée par le texte suivant:

«PARTIE II

États membres ou zones d’États membres disposant d’un programme d’éradication approuvé pour l’infection par le virus de la FCO

| État membre | Territoire | Date de l’approbation initiale visée à l’article 15, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2020/689

| Espagne | Comunidad Autónoma de las Islas Baleares | 21.2.2022»

3) À l’annexe XI, l’inscription relative aux Pays-Bas est remplacée par le texte suivant:

| «Pays-Bas | Institut de sélection animale B.V., dont le numéro d’agrément est le 2338.»

4) À la partie I de l’annexe XV, l’inscription suivante relative à la Suède est insérée entre l’inscription relative à l’Irlande et l’inscription relative au Royaume-Uni (Irlande du Nord):

| «Suède | Ensemble du territoire»

5) À la partie I de l’annexe XVI, l’inscription suivante relative à la Suède est ajoutée après l’inscription relative à l’Estonie:

| «Suède | Ensemble du territoire»

6) À la partie I de l’annexe XVII, l’inscription suivante relative à la Suède est insérée entre l’inscription relative à l’Irlande et l’inscription relative au Royaume-Uni (Irlande du Nord):

| «Suède | Ensemble du territoire»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1401. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).