Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1403 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 31/03/2026 (consolidation EUR-Lex 02025R1403-20260331, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/07/2025).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1403
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1403
VersionConsolidée au 31/03/2026 (CELEX 02025R1403-20260331)
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