(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 33862 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer, suivant cette demande, dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1468 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1468
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1468
Versionacte d'origine du 22/07/2025 (CELEX 32025R1468)
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