Règlement d’exécution (UE) 2025/1485 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1485
IntituléANNEXE — Liste de la législation de l’Union et de la Pologne visée à l’article 2, paragraphe 1, énumérant les zones et périodes réglementées
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1485
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1485)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1485EUR-Lex →

Parties de la Pologne et périodes établies conformément au règlement (UE) 2016/429, au règlement délégué (UE) 2020/687 et à la législation de la Pologne, et définies dans:

— la décision d’exécution (UE) 2021/1395,

— la décision d’exécution (UE) 2021/1982,

— la décision d’exécution (UE) 2021/2100,

— la décision d’exécution (UE) 2021/2186,

— la décision d’exécution (UE) 2021/2310,

— la décision d’exécution (UE) 2022/53,

— la décision d’exécution (UE) 2022/106,

— la décision d’exécution (UE) 2022/145,

— la décision d’exécution (UE) 2022/198,

— la décision d’exécution (UE) 2022/257,

— la décision d’exécution (UE) 2022/349,

— la décision d’exécution (UE) 2022/417,

— la décision d’exécution (UE) 2022/454,

— la décision d’exécution (UE) 2022/690,

— la décision d’exécution (UE) 2022/745,

— la décision d’exécution (UE) 2022/1320,

— la décision d’exécution (UE) 2022/1351,

— la décision d’exécution (UE) 2022/1853,

— la décision d’exécution (UE) 2023/9,

— la décision d’exécution (UE) 2023/125,

— la décision d’exécution (UE) 2023/233,

— la décision d’exécution (UE) 2023/312,

— la décision d’exécution (UE) 2023/343,

— la décision d’exécution (UE) 2023/469,

— la décision d’exécution (UE) 2023/497,

— la décision d’exécution (UE) 2023/816,

— la décision d’exécution (UE) 2023/901,

— la décision d’exécution (UE) 2023/984,

— la décision d’exécution (UE) 2023/1083,

— la décision d’exécution (UE) 2023/1520,

— l’arrêté national déclarant l’état d’infection à la suite des foyers de grippe aviaire hautement pathogènes confirmés entre le 9 août 2021 et le 3 août 2023,

— l’arrêté national mettant fin à l’état d’infection à la suite des foyers de grippe aviaire hautement pathogènes confirmés entre le 9 août 2021 et le 3 août 2023.

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