Règlement d’exécution (UE) 2025/1489 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R1489)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1489EUR-Lex →

1. L’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 81, «Pyraclostrobine», la date est remplacée par la date du «15 septembre 2026».

2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 104, «Daminozide», la date est remplacée par la date du «15 septembre 2026».

3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 123, «Clodinafop», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2027».

4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 197, «Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», la date est remplacée par la date du «15 septembre 2027».

5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 320, «Buprofézine», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2026».

2. L’annexe, partie B, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 22, «Métam», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2027».

2) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 29, «Trichoderma asperellum — souche T34», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2027».

3) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 31, «Cyflumétofène», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2027».

4) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 32, «Trichoderma atroviride — souche I-1237», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2027».

5) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 33, «Amétoctradine», la date est remplacée par la date du «31 mai 2028».

6) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 34, «Mandipropamide», la date est remplacée par la date du «30 juin 2029».

7) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 38, «Virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2027».

8) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 42, «Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus», la date est remplacée par la date du «15 octobre 2027».

9) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 79, «Streptomyces lydicus — souche WYEC 108», la date est remplacée par la date du «30 juin 2029».

10) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 91, «Flupyradifurone», la date est remplacée par la date du «9 juin 2029».

11) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 92, «Rescalure», la date est remplacée par la date du «18 mai 2028».

12) Dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 93, «Mandestrobine», la date est remplacée par la date du 9 juin 2029.

3. Dans la partie E de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no°540/2011, dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 10, «Composés de cuivre», la date est remplacée par la date du «30 juin 2029».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1489. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).