Règlement d’exécution (UE) 2025/1489 · Article

Article considérant 19

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
Versionacte d'origine du 24/07/2025 (CELEX 32025R1489)
RéférenceConsidérant 19 du règlement d’exécution (UE) 2025/1489EUR-Lex →

(19) Les substances actives «Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», «buprofézine», «clodinafop», «daminozide» et «pyraclostrobine» ont été inscrites à l’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission. Les substances actives «amétoctradine», «cyflumétofène», «flupyradifurone», «virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera», «mandestrobine», «mandipropamide», «métam», «rescalure», «Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus», «Streptomyces lydicus — souche WYEC 108», «Trichoderma asperellum — souche T34», et «Trichoderma atroviride — souche I-1237» ont été inscrites dans la partie B, et les substances actives «composés de cuivre» ont été inscrites dans la partie E de l’annexe dudit règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1489. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).