Règlement d’exécution (UE) 2025/1489 · Article

Article considérant 39

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1489
Versionacte d'origine du 24/07/2025 (CELEX 32025R1489)
RéférenceConsidérant 39 du règlement d’exécution (UE) 2025/1489EUR-Lex →

(39) En ce qui concerne les substances actives «Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA», «clodinafop», «cyflumétofène», «virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera», «métam», «rescalure», «Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus», «Trichoderma asperellum — souche T34» et «Trichoderma atroviride — souche I-1237», l’Autorité a besoin d’un délai supplémentaire pour parvenir à une conclusion sur les risques. Compte tenu des étapes ultérieures à mener à bien dans chaque procédure de renouvellement, la durée de la prolongation des périodes d’approbation de ces substances actives devrait être fixée à 19 mois et demi pour le clodinafop, à 23 mois et demi pour Beauveria bassiana — souches ATCC 74040 et GHA, le cyflumétofène, le virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera, le métam, Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus, Trichoderma asperellum — souche T34 et Trichoderma atroviride — souche I-1237, et à 29 mois pour la rescalure.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1489. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).