1) Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés), l’entrée suivante est insérée dans l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Huile extraite de Schizochytrium limacinum (ATCC-20889) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Teneurs maximales en DHA | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “huile extraite de la microalgue Schizochytrium limacinum”. | |
Autorisée le 18 août 2025. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: BioPlus Life Sciences, Pharmed Gardens, Whitefield Road, Bangalore 560048, Inde.
Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “huile extraite de Schizochytrium limacinum (ATCC-20889)” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par BioPlus Life Sciences, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de BioPlus Life Sciences.
Date de fin de la protection des données: 18 août 2030»
| Préparations pour nourrissons et préparations de suite, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | En conformité avec le règlement (UE) no 609/2013
2) Dans le tableau 2 (Spécifications), l’entrée suivante est insérée dans l’ordre alphabétique:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Huile extraite de Schizochytrium limacinum (ATCC-20889) |
Description/Définition:
Le nouvel aliment est une huile produite à partir de la souche ATCC-20889 de l’espèce de microalgues Schizochytrium limacinum.
Composition:
Indice d’acidité: ≤ 0,5 mg de KOH/g
Indice de peroxyde: ≤ 5,0 meq/kg d’huile
Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 %
Insaponifiables: ≤ 4,5 %
Acides gras trans: ≤ 1,0 %
Acide docosahexaénoïque (DHA): ≥ 32 %
Indice de p-anisidine: ≤ 10»