Règlement d’exécution (UE) 2025/1515 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1515
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1515
Versionacte d'origine du 28/07/2025 (CELEX 32025R1515)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2025/1515EUR-Lex →

(6) Le 10 octobre 2023, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de fournir un avis scientifique sur la modification des conditions d’utilisation de l’huile extraite de Schizochytrium sp. en tant que nouvel aliment.

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