(2) Deux demandes d’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 41028 et d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30148 ont été présentées conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003. Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2025/1527 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1527
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1527
Versionacte d'origine du 29/07/2025 (CELEX 32025R1527)
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