Règlement d’exécution (UE) 2025/1528 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/1528
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/1528
Versionacte d'origine du 30/07/2025 (CELEX 32025R1528)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2025/1528EUR-Lex →

(4) Le 8 novembre 2022, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation de l’huile extraite de Cyperus esculentus (noix tigrée) en tant que nouvel aliment.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R1528. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).